137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 14·fr...'étude de Maître Henri Dana, avocat à Tunis, 6, rue d'Angleterre, ...
- Journal Officiel·1974 / N°036·page 13·fr...on lorsqu'il s'agit de ventes locales ART. 6. — Les Ministres des...
- Annonces Légales·2010 / N°064·page 42·fr... de commerce exploité dans le local sis au n° 27 Rue Zin Ben Achou...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 42·fr...ile chez Maître Ahmed Riahi, Avocat, 187, Rue Bab Souika à Tunis, ...
- Annonces Légales·2011 / N°141·page 20·fr...Révocation de Belhassen Trabelsi en tant qu'administrateur; 5. Ren...
- Annonces Légales·2014 / N°118·page 12·fr...gie Carrières & Travaux GEOCATRA Notice d'information établi...
- Journal Officiel·2006 / N°044·page 13·fr... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1961 / N°045·page 10·fr...Ahmed Hamza, Avocat, aux noms des mandataires du Habou: Privé Ali ...
- Journal Officiel·1969 / N°033·page 10·fr...le chez Maître Rachid Aoudj, avocat, 7 Rue Es-Sadikia, à Tunis, a ...
- Journal Officiel·1974 / N°014·page 21·fr...ocial Hôtel Marhaba-Sousse CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
- Journal Officiel·1982 / N°001·page 7·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Annonces Légales·2012 / N°145·page 28·fr...Il a été décidé l'annulation du contrat de location des parts soci...
- Journal Officiel·1984 / N°062·page 33·fr...l'importation, la vente, la commercialisation et la location de to...
- Annonces Légales·2019 / N°088·page 8·fr...digé par Maître Saidi Hichem avocat à Beja en date du 16/08/2019 e...
- Annonces Légales·2025 / N°094·page 12·fr...te sous la constitution d'un avocat en l'étude duquel domicile est...
- Annonces Légales·2005 / N°038·page 6·fr...merce sous le n° A1272051998, local avec tous ses éléments matérie...
- Annonces Légales·2005 / N°070·page 8·fr...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : L'assemblée g...
- Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr...engagements contractés par le locataire. Le présent avis a été pu...
- Journal Officiel·1998 / N°079·page 4·fr...uvernorat - les collectivités locales - les établissements publics...
- Journal Officiel·2004 / N°047·page 11·fr... ont fixé les modalités de convocation des membres, le quorum et l...