Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 45·fr
    ...| 608 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 28999...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 15·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle de Pêches de Tabarka ## Minis...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 30·fr
    ...Si elle est présentée avant l'entrée en vigueur du présent Traité ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 77·fr
    ...| 542 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51052 | " | " |...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 23·fr
    ...| A du plan TPD n° 45260 (n°334) | Partie de la parcelle K(121) Kh...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 9·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan du pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 62·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre sur laquelle...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 19·fr
    # Ministère des Affaires Culturelles ## CREATION Décret N° 84-10...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 47·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 1·fr
    ...2 ### Ministère des Affaires Culturelles NOMINATION d'un chef de...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 12·fr
    ...Parcelle n°2 : elle est adjacente à la 1ère parcelle du côté sud o...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 35·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Lot n° 26 Al'Est : Lot n° 30. Au No...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 29·fr
    ...— Etablissements de Formation Professionnelle Centre de Formation ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 20·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ardh Zakia Ben Rahim A l'Est : Rout...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 20·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) le requérant, 2) son ép...