Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 750 résultats pour ""FIRMA""
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    ...nt vendu à la Société MYTEK INFIRMATIQUE, le fonds de commerce sis...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 18·fr
    ...nouveau directeur général Confirmation du directeur général adjoi...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 18·fr
    ...ontre des parties saisies, confirmant le jugement de 1ère instance...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 6·fr
    ...ions de ladite convention, Affirmant que les questions qui ne son...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 39·fr
    ...- Confirmation du commissaire aux comptes dans ses fonctions. 201...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 41·fr
    ...Confirmation de la désignation de nouveaux administrateurs pour le...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 12·fr
    ...- La confirmation du mandat du président du conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 59·fr
    ...Attendu que le demandeur n'a pas produit de document confirmant la...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 13·fr
    ... A RESPONSABILITE LIMITEE Confirmation de nomination de co-gérant...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 5·fr
    ...nalité des projets de loi, confirmant le souhait du législateur de...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 30·fr
    ...n Marsa-ville ### Avis de confirmation de jouissance d'un fonds d...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 27·fr
    ...755635, il a été décidé la confirmation de location en gérance lib...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 35·fr
    ...2008G00101SRLB2 Révocation de l'actuel gérant et confirmation d'u...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 43·fr
    ...2015Z00246VEPA2 ## Confirmation d'un plan de redressement au prof...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 23·fr
    ...- Transformation et confirmation de la forme juridique de la socié...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 2·fr
    ... théorie ni en pratique; Réaffirmant que la discrimination entre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 48·fr
    ...Confirmation du jugement du tribunal de première instance de SILIA...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 3·fr
    ...s civiles et politiques, Réaffirmant le principe de l'égalité de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 13·fr
    ...ion 2007T04416SANB2 --- Confirmation de dirigeants Bouficha Te...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 20·fr
    ...nter à l'enquête et, dans l'affirmative, la date probable d'arrivé...