Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 9·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble saisi pour toutes les parts indivises prop...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 43·fr
    ...71.326.657 **Désignations des parts indivises et mis en vente :**...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 63·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : Les parts indivises objet de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 49·fr
    ...2 - La totalité de tous les droits indivis soit les (200 ; 117/485...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 27·fr
    ...pprouver les états financiers individuels et consolidés de la soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°101·page 7·fr
    ...Deux copies de ces documents et des états financiers individuels e...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 12·fr
    ...le 1/3 indivis de la maison située à M'Saken, quartier Dachra. 2ᵉ ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 42·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre 87605 dénommé «Jedalda XI» si...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 49 parts indivises à prendre ...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 42·fr
    ...Vente d'un étage de villa représentant 108 parts indivises des 303...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 4·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie sont de 4707 parts indivise...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 10·fr
    ...2277/59212 éme indivis revenant aux consorts Ben Khalfallah et à M...
  • Journal Officiel·2020 / N°048·page 7·fr
    ...Article premier - Le niveau minimal de la puissance souscrite indi...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 16·fr
    ...1) de la quote-part de partie saisie qui consiste à la moitié indi...
  • Annonces Légales·2023 / N°035·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises que détient la partie saisie soit ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 21·fr
    ...1°) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision. 2°) Son épouse Jamil...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 3·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : Les parts indivises constitue...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 418 revenant au défendeur dan...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 40·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 63,5è indivis du TF n° 46199 Tunis ...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 8·fr
    ...1/ Saida Sfar, propriétaire indivisaire, demeurant 479 Avenue Habi...