Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 13·fr
    ...VALENSI à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait qu'on fait réagir un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il s'agit de nouveaux i...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 27·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un agent k...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 19·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne une const...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 19·fr
    ...Cette invention est caractérisée par la présente invention concern...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 17·fr
    ...erventions | | Dispersion d'inventionnement | | Dispersion des...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 31·fr
    ...— Le bureau de l'inventaire et des recherches hydrauliques met en ...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée par : l'invention a trait à un dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'on introduit à une gran...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 17·fr
    ...(Inventeurs: Jacques Cholet, Jean-Claude Dubois). Cette invention...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 38·fr
    ...#### Inventeurs : Paul Canonne et Jean-Pierre Hattet. Cette inven...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 26·fr
    ...75, inventeur : Fausto Meli. Cette invention est caractérisée en ...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé et un appareillage...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que l'on met en œuvre un p...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 14·fr
    ...| 20-0132-96 | | 133 | | Fiche d'inventaire des médicaments ou ...
  • Journal Officiel·2014 / N°078·page 6·fr
    ...- suivre l'opération d'inventaire, d'évaluation et de révision des...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 12·fr
    ...Vanad, Aubonne, et à la date du 19 octobre 1955, un brevet d'inven...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 24·fr
    ...## Opération d'inventaire 33. Les opérations d'inventaires pour l...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que la nouvelle enjeu...