Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 9·fr
    ..., au conseil d'entreprise de l'agence nationale des fréquences, et...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 68·fr
    ... un lot de terrain acquis de l'agence foncière d'habitation Objet ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 10·fr
    ...— L'agence visée à l'article premier de cet arrêté, a pour mission...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 22·fr
    ...10 - Est créée, auprès de l'agence de protection et d'aménagement ...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 23·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2001 / N°017·page 7·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2015 / N°089·page 14·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 9·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation à Nabe...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 9·fr
    ...— Le Président Directeur Général de l'Agence Foncière d'Habitation...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 5·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 18·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique, au profit de l'age...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 13·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2012 / N°018·page 23·fr
    ...rroviaire rapide de Tunis et l'agence française de développement p...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 43·fr
    ...2 - L'Agence nationale antidopage est l'unique interlocuteur offic...
  • Journal Officiel·2005 / N°072·page 7·fr
    ...orité à l'achat au profit de l'agence foncière touristique sur les...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 76·fr
    ...Sièges des directions régionales relevant de l'Agence Technique de...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 36·fr
    ...- Direction régionale de l'Agence Technique des Transports Terrest...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 34·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence de promotion des investisseme...
  • Journal Officiel·2004 / N°084·page 5·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 78·fr
    ... l'Emploi -Guichet unique de l'agence de promotion de l'industrie ...