Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 8·fr
    ...#### 1ère Commission : Inspecteur général des services financiers...
  • Journal Officiel·2008 / N°087·page 14·fr
    ...2 - Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour la réali...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 6·fr
    - Chaîne d'émissions différents étages. - Chaîne de réceptions dif...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 5·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional au développement ...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 14·fr
    ...1) Les limites Nord du présent permis, et Sud du permis de recherc...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 12·fr
    ...Article premier - La durée de validité du permis de prospection d'...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 7·fr
    ...— Toute demande de renouvellement toute demande de permis d'exploi...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 9·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal du Djebel El Hamra, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 12·fr
    ...Development; Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif d...
  • Journal Officiel·1988 / N°016·page 10·fr
    ...Ammar Ben Mohammed Ben Mabrouk Missaoui. | | 2665 Sfax | 8512 Si...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 20·fr
    ...s fonctionnels aux quelques commissariats régionaux au développeme...
  • Journal Officiel·2016 / N°099·page 31·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Nader Louati, en qualité d...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 21·fr
    ...4 - Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles...
  • Journal Officiel·2003 / N°003·page 9·fr
    ...- deux (2) épreuves d'admissibilité, - une épreuve pour l'admissio...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 12·fr
    ...15 - Un permis d'importation, un permis d'exportation ou un certif...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 12·fr
    ...## DEUXIEME PARTIE ## Des Commissions Consultatives et des Jurys ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 5·fr
    ...Le point de repère de ce permis est « le Djebel Krichfia », latitu...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 50·fr
    ...303 - Le conseiller régional peut présenter sa démission au présid...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 6·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 15·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois (3) a...