Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé rue des Forgerons Sfax conformément aux...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 30·fr
    ...onale n° 16 jusqu'au point "I" situé au niveau du carrefour Elaani...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 40·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kairouan ancien cheikhat Haï Jamaâ en...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Kram, conformément aux indications d...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 20·fr
    ...La réquisition N° 59473. ## REQUISITION N° 61126 ### GOUVERNORAT...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 12·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 20·fr
    ...## REQUISITION N° 58.590 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·2010 / N°082·page 6·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 31·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gabès, Rue Montpellier conformément a...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 53·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition correspond au lot n° A...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 41·fr
    foncier n°191 Ariana nommée (Khaled) sa située à Mornag Selon le c...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 58·fr
    ...## REQUISITION N° 60697 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 20·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition des ministres de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 32·fr
    ...Sanlet Darej consistant en une ville en cours de construction situ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 36·fr
    ...## REQUISITION N° 60.037 ### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 34·fr
    ...## REQUISITION N° 61.054 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 15·fr
    ...46.3 L'émetteur doit mettre à la disposition du Dépositaire Centra...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 200·fr
    ...versitaires | | | | | | 73 | Office des Oeuvres Universitair...