Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 14·fr
    ...Les documents et les registres stipulés au niveau des articles 11 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 19·fr
    ...i en date du 17/9/2014 tel que stipulé dans le PV enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 32·fr
    ...loi n° 17 en date du 16/3/1977 stipulant que toute cession avec ou...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 20·fr
    ...e 16 (nouveau) des statuts qui stipule notamment que les décisions...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 55·fr
    ... renouvellement aux conditions stipulés au contrat. En conséquenc...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 29·fr
    ...t pas astreints aux conditions stipulées aux paragraphe «b» de l'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 15·fr
    ... renouvellement aux conditions stipulés au contrat. En conséquenc...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 15·fr
    ...12- Stipulations relatives à la répartition du résultat, et à la c...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 53·fr
    ...1.5 – Sfax En application des stipulations du code des droits rée...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 5·fr
    ...u de l'acte et en accepter les stipulations. Elle signe le procès-...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 21·fr
    ...11- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 29·fr
    ...s de l'après midi et DLC comme stipulé au chapitre 35 du décret n°...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 22·fr
    ...ions et les activités connexes stipulées à l'article 2 des statuts...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 7·fr
    - la non stipulation dans les conventions conclues entre les socié...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 50·fr
    L'article 468 cpcc stipulant ce qui suit: « Dans les trentes jours...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 54·fr
    ...écial relatif aux dispositions stipulées dans l'article 200 et sui...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 24·fr
    ...Faute de stipulation par les cahiers des charges, cette limite est...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 22·fr
    ...n réuni à la même date tel que stipulé dans le PV enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 28·fr
    ...il 2015 à 16H00 au siège de la STIP sis au centre Urbain Nord, Bou...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 27·fr
    ... l'article III des statuts qui stipulait que « la société aura pou...