Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 31·fr
    ...| A du plan TPD n° 45354 A B du plan TPD n° 45354 B (n°474) | RC 1...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 44·fr
    ...| 538 conforme à la parcelle A du plan TPD n° 90770 | Non immatric...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 16·fr
    ...2 - L'unité de réalisation du projet d'instauration d'une banque d...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 3·fr
    ...— Du point H, elle suit cette route jusqu'au point J, intersection...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 13·fr
    ...— En application du paragraphe 2 de l'article premier du décret n°...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 8·fr
    ...Droite BC de direction Nord-Sud passant à 725 mètres à l'Est du po...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 30·fr
    ...La durée de validité de l'arrêté visé au premier paragraphe du pré...
  • Journal Officiel·2021 / N°025·page 4·fr
    Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE #...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 29·fr
    ...| Tourteau de niger | Sous-produit d'huilerie obtenu par pression ...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 18·fr
    ...| 50 51 Du plan T.P.D N° 34037 54 Du plan T.P.D N° | | | 66a85ca...
  • Journal Officiel·2024 / N°122·page 13·fr
    ...Les conservateurs en chef du patrimoine sous cités, sont nommés au...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 2·fr
    ...i de la première tranche au profit du personnel du corps du greffe...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 2·fr
    ...3456 ## Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 11·fr
    ...| | 1 | Chef de service des études du personnel | 1) Il est nommé...
  • Journal Officiel·1983 / N°022·page 3·fr
    # Ministère du Plan et des Finances ## NOMINATIONS ### Par décre...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 6·fr
    ...Les dispositions du présent article entreront en vigueur lorsque c...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 60·fr
    ...membre, - un représentant de la police des frontières du port : me...
  • Journal Officiel·2010 / N°048·page 5·fr
    ...4 - La durée de réalisation du projet est fixée à quarante huit mo...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 54·fr
    ...- Du point "C" la limite dérive vers le Nord-Est jusqu'au point "D...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 29·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis "Kairouan Nor...