Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 19·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 18·fr
    ... administratifs et par lettre individuelle, 15 jours au moins avan...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 18·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2013T06776SANB3 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 14·fr
    ...nature représentant des parts indivises de l'immeuble n°1130 Méden...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 48·fr
    ...ur Mongi Beddebabis la moitié indivis du fonds de commerce. Au li...
  • Annonces Légales·2016 / N°020·page 48·fr
    ...La mise à prix des parts indivises objet de la vente : est fixée à...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 51·fr
    ...Les totalités des parts dans l'indivision revenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 3·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 23·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 16·fr
    ...- D'approuver les états financiers individuels arrêtés au 31 décem...
  • Annonces Légales·2011 / N°130·page 43·fr
    ...les parts indivises soit 1568 parts revenant à titre de propriété ...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 47·fr
    ...la totalité du tiers indivis d'un terrain sis route El-Ain rue Khi...
  • Annonces Légales·2022 / N°124·page 5·fr
    ...examiner les états financiers individuels et consolidés durant les...
  • Annonces Légales·2023 / N°029·page 11·fr
    ... 200m² égale 200 parts dans l'indivision du titre foncier n°52571 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°073·page 13·fr
    ...les parts indivisibles de la partie saisie dans la totalité de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 32·fr
    ...1011.85 parts indivises dans la totalité du titre foncier n° 54477...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 12·fr
    ...2011300597SRUB1 Autres sociétés Constitution d'une société indiv...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 27·fr
    ...publiques les 13/48 ème parts indivises appartenant à sa sœur inte...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 44·fr
    ...public qu'une vente des parts indivises de l'immeuble ci-après ind...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 35·fr
    ... sur lequel nul n'a de droits individuels, même lors de la liquida...