Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 5·fr
    ...ur Général de la République, Avocats Généraux, Procureurs de la Ré...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 46·fr
    ...Pomme de terre locales - Lot n° 5 : Pommes de terre d'importation ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 37·fr
    ...1) Régularisation du retard apporté aux convocations des Assemblée...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 7·fr
    ...- les dettes envers l'État, les Collectivités Publique Locales et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 26·fr
    ...t ce en vertu d'un contrat de location gérance. 2016407187SRLB2 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 59·fr
    ... et que rien, dans la coutume locale ou dans les circonstances, ne...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 26·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 12·fr
    ... 23-27 Juillet 1965 2°) La révocation du stage. Les sanctions du...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 38·fr
    ...Hygiène, assainissement et entretiens des locaux. Siège social : ...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 21·fr
    ...frère Salah de la totalité du local sis impasse de papier n° 6 par...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 16·fr
    ...ns de Maître Ahmed Ben Saad, avocat à Sousse 3, rue de l'Indépenda...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 8·fr
    ...ifié ne répondent pas à la convocation qui leur est adressée sont ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 24·fr
    ...- Révocation du gérant Mr Mohamed Amine Fersi - Nomination de Mr H...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 30·fr
    ...la location des structures légères pour tout événement ; de change...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 15·fr
    ...u les collectivités publiques locales, Vu le décret n° 85-1052 du...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 17·fr
    ...informatique se réunit sur convocation du directeur général du cen...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 5·fr
    ... cinq jours qui suivent la convocation remise au contrevenant ou à...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 23·fr
    ...rbres fruitiers renfermant un local d'habitation située à Chotrana...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 27·fr
    ...Tunis N° 32 381 AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires d...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...