Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 3·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Organisation administrative Article premie...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 29·fr
    ...## CHAPITRE IV ## L'organisation financière Art. 20. - Les reven...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 58·fr
    ...7 mai 2002, et notamment son chapitre VII, Vu le décret n° 94-139...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 12·fr
    ...## Chapitre IV ## Dispositions diverses Art. 21 - La constatatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 31·fr
    ...1- augmentation du capital social de la société. 2- modification d...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 39·fr
    ...N DISTRIBUTION ### S.A.R.L Au capital de 1 000 000 dinars ### 2 ru...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 32·fr
    ...1/ Doubler le capital social et le libérer dans un délai de 6 mois...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 48·fr
    ...er Sfax à la société BADRI DE TAPISSERIE (société en cours de cons...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 23·fr
    ...essionnelle et notamment son chapitre VII, Vu le décret n° 90-875...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 12·fr
    ...ions et procédures citées au chapitre premier et dans un délai n'e...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 4·fr
    ...immobilière "PRISME" SARL au capital de 160 000 dinars Numéro d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 11·fr
    ...Montant du capital social à souscrire : 90.000DT. Siège social : ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 7·fr
    ...Tapis et couvertures : S.B. Poterie et articles en céramique : S.B...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 9·fr
    ...e de candidature, établie sur papier libre : — la langue dans laq...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 33·fr
    ...PI Tunis sous le n°B124752001 capital 80.000DT dont le siège socia...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 46·fr
    ...la banque Tuniso-Koweitienne (B.T.K), société anonyme au capital d...
  • Journal Officiel·2005 / N°086·page 8·fr
    ...épenses d'un ou de plusieurs chapitres du budget de l'Etat à la pa...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 17·fr
    ...2005-60 du 18 juillet 2005, CHAPITRE PREMIER Organisation admini...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 40·fr
    ...ociété SMAK A UN TIERS SA au capital de 1.880.000 dinars Siège s...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 18·fr
    ...Tapis ... ### IV. — Modalités de paiement Les modalités de paiem...