Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 51·fr
    ...ividuelle ou par affichage au local de l'administration. Art. 18....
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 3·fr
    ...Eventuels oppositions doivent se faire ou local du fonds de commer...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 5·fr
    ...prix Bureau Méditerranéen d'avocature d'arbitrage et d'audit juri...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 16·fr
    ...- La révocation du liquidateur de la société Monsieur Khaled Tahin...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 7·fr
    ...e Al-Djazira-Tunis a donné en location à Messieurs Laaroussi ben H...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 57·fr
    ...publique La Goulette --- CONVOCATION Nous vous prions de bien v...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 22·fr
    ...La société a pour objet l'achat local ou par voie d'importation la...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 36·fr
    ...Abderrazak Belhadj Yahia Avocat Domicilié à Tunis 39, Av. Habib Bo...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 15·fr
    ...2016T01186SRLB2 Changement de local Sté R.P.A MF : 0607171 P/A/...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 38·fr
    ...- ministère de l'intérieur et du développement local : un représen...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 52·fr
    ...a créances par le biais d'un avocat au greffe du tribunal et ce da...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 5·fr
    ...n en vue de la vente ou de la location d'immeubles ou d'ensembles ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 32·fr
    ... de commerce exploité dans le local commercial n°56 sise à la rue ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 13·fr
    ...la détermination des rapports locaux. Art. 76. — Le paiement au t...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 8·fr
    ...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 5·fr
    ...érant Mr Houssem Khoufi, sa révocation et la nomination de Mr Mham...
  • Journal Officiel·2018 / N°028·page 15·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président une fois ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 53·fr
    ... en possession par voie de la location du fonds de commerce sis à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 6·fr
    ...ifié ne répondent pas à la convocation qui leur est adressée sont ...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 18·fr
    ...Convocation aux assemblées générales : Par avis inséré au Journal ...