Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 17·fr
    ...L'achat et la vente de tous produits dans les divers locaux et gra...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 13·fr
    ...de transformer son dépôt d'hydrocarbures, sis Rue de Turquie 1ème ...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 29·fr
    ...La construction de logements en vue de leur vente ou de leur locat...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 25·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 13·fr
    ...subventions des collectivités locales ou des autres organismes pub...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 11·fr
    ...Le conseil décide la convocation de l'AGO à se réunir le 02/02/201...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 12·fr
    ...- Ratification du retard apporté à la convocation de l'Assemblée G...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 18·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 30·fr
    ...'offres international pour la location et éventuellement l'acquisi...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 21·fr
    ...le Conseil d'Administration N° B-634/1 CONVOCATION A L'ASSEMBLEE ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 30·fr
    ...Local n°138 complexe Bizerte Centre 3 étage Bizerte MF : 000/M/B/1...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 67·fr
    ...le 09 du code de la fiscalité locale promulgué par loi n° 97-11 du...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 29·fr
    ...hives intermédiaires dans des locaux appropriés, - acquérir et ras...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 17·fr
    ...2022R03026SODB3 ## Convocation à l'assemblée générale ordinaire ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 14·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 23·fr
    ...au capital de 35.000 dinars Gabès **AVIS DE CONVOCATION** Les po...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 41·fr
    ...Paramètres primaires des circuits à fréquence vocale. Impédance et...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...