Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 45·fr
    ...- Les travaux de construction de tous locaux nécessaires à la voie...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 49·fr
    ...icole (élevages, aviandes) la location du matériel servant pour ma...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 6·fr
    ... repos, à l'occasion de la convocation à des compétitions internat...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 21·fr
    ...de première catégorie dans le local sis à la rue Abdelaziz El Arou...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 19·fr
    ...la vente de tous immeubles ou locaux, ainsi que la participation d...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 20·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 28·fr
    ...ez maître Noureddine Boudaï, avocat, 126 rue de Yougoslavie, à Tun...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 40·fr
    ...e de jetons de présence une allocation dont l'importance fixée par...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 54·fr
    ... la société «Agro Fresh» à la localité de Mesjed Issa a proximité ...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 22·fr
    s'engage à ne pas développer une activité locale concurrente à cel...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 32·fr
    ...sucre et l'ajout d'un nouveau local abritant la nouvelle unité à l...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 17·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : l'assemblée s...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 13·fr
    ...Modalités de convocation des assemblées : Suivant les conditions l...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 10·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales des établissements publics à...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 19·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 103·fr
    ...La commission consultative nationale se réunit, sur convocation de...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 2·fr
    ..., des Collectivités publiques locales et des Etablissements public...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 4·fr
    ... moins une fois par an sur convocation de son président, le Recteu...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 49·fr
    ...Il a été convenu à l'unanimité de faire du local sis au 16, Place ...