Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 20·fr
    ...LE DÉCRET 96-92-90 DU 16 MARS 1982. # Liste des agents à promouvo...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 38·fr
    ...1304982T** **RC : B01126722013** Suivant procès-verbal et acte d...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 3·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 15·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 7·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 9·fr
    ...1198295/E. 2011A00568SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L. Suivant st...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 31·fr
    ...us le n° 11702270, reçu n° M035982 en date du 16 Juin 2011, il a é...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 34·fr
    ...Il a été vendu les immeubles objets de titres fonciers N° 19827 et...
  • Annonces Légales·2011 / N°134·page 15·fr
    ...039823P/A/M000 En vertu de la décision émise par le Tribunal de P...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 2·fr
    ...s le n°11511990, Quittance n°13982, il appert que la dite assemblé...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 7·fr
    ...usse le 15/4/2014 sous n° 14500982, Quittance n° M001132, dont deu...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 38·fr
    ...fik Abidi, tunisien né le 5/5/1982, ouvrier, domicilié route Gremd...
  • Annonces Légales·2017 / N°144·page 17·fr
    ...ribunal de Tunis sous le n°D015982017 en date de 7/11/2011 il a ét...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 40·fr
    ...0459823B/A/M/000 Mat. CNSS: 295654-95 Selon P.V. de l'AGE du 25/1...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 29·fr
    ...istrement 9809800, quittance 11982, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 7·fr
    ... de l'API-Tunis sous le n°D2418982010 il a été constitué une socié...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 27·fr
    ...Bizerte le 8/9/2012 numéro D047982012 il a été décidé ce qui suit ...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 28·fr
    ...B3115982012 Suivant procès-verbal de l'AGO enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 35·fr
    ...B2641982008 Manouba # Transfère à Bizerte Suivant PV de l'assemb...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 22·fr
    ...O11990, enregistrement n° 09500982, Monsieur Sallem Lotfi et Madam...