Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 17·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mustapha Hamoudia, Adj...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 12·fr
    ... gré qu'il est nécessaire de soustraire à la procédure d'appel d'o...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 20·fr
    ... le contentieux de l'État, la justice et les services du contentie...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...e de l'aménagement de zones industrielles ou touristiques ou de zo...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 5·fr
    ...— Le Premier Ministre et les Ministres de la Justice, des Affaires...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 46·fr
    ... Tunis, siégeant au Palais de Justice de la dite ville, en son pré...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 10·fr
    ...ra, après avoir fourni toutes justifications utiles à l'employeur,...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 18·fr
    ...situé au 59, rue 8603, zone industrielle Charguia Tunis) pour une ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 6·fr
    ...nt à la prostitution, ne peut justifier de ressources suffisantes ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 43·fr
    ...affectés à l'exploitation d'industries saisonières et imposables à...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 24·fr
    ...uvant, ainsi que le fonds d'industrie. Tous les lots peuvent être...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 6·fr
    ...ent, à l'Agriculture et à l'Industrie et au Commerce ; Arrête : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 60·fr
    ...Cet emprunt est destiné à financer les projets industriels et tour...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr
    ...Elle sera renouvelée au fur et à mesure des justifications de son ...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 28·fr
    ...être acceptée sous réserve de justifier leur succès au dit examen ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 32·fr
    ...Les actionnaires seront admis à l'assemblée sur simple justificati...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 24·fr
    ...Mustapha ben Garouia. Le présent avis fera courir le délai de deu...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 33·fr
    ...— La société a pour objet toutes les opérations industrielles, com...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 33·fr
    ...à compter du 1er juillet 1973 Mustapha Ben Halima, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 53·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mustapha Hamoudia Adjo...