Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 6·fr
    ...tégorie ou au groupe moyen de location de voiture, à l'exclusion d...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des entreprises publiques...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 4·fr
    ..., les collectivités publiques locales, les personnes morales ainsi...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 9·fr
    ...unes agriculteurs qui en sont locataires. L'usufruit est accordé ...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 80·fr
    ...Les frais de convocations et de publications légales sont à la cha...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 9·fr
    ...riculteurs et des contrats de location à court et à moyen terme et...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 3·fr
    ...## REVOCATION D'UN HUISSIER-NOTAIRE Par arrêté du Secrétaire d'Ét...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 16·fr
    ...oncession d'exploitation d'hydrocarbures, dite « Concession de Sid...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 30·fr
    ...--- ## AVIS DE CONVOCATION à l'Assemblée Générale Extraordinair...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 34·fr
    ...al 000MN1292998/L exploité au local sis à Manaret El Hammamet Sidi...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 35·fr
    ...Grandes cultures — les sols à vocation céréalière et fourragère —...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 27·fr
    ...2015P00181SRLB2 Société carrières frères "SOCAF" S.A.R.L. : au c...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 4·fr
    ...ureau Maître Karim Boulasbaa Avocat à la cour de cassation rue Far...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 6·fr
    ...Modalités de convocation des assemblées : Suivant les conditions l...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 8·fr
    ...Une cabine téléphonique publique a été créée dans la localité de A...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 28·fr
    ...rcelle de terre comprenant un local d'habitation d'une contenance ...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 9·fr
    ...Nettoyage et Desinfection Locaux. - Durée : 99 ans. - Gérance : Mo...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 21·fr
    ...ibution) 2) l'administration locale : Les gouvernorats, les comm...