Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 13·fr
    ... titre consultatif, et sur convocation spéciale, toute personne co...
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 21·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 10·fr
    ...ravailleurs intéressées, doit localiser les types de travail ainsi...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 12·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Nejib Feki de la Société Feki et Cha...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 13·fr
    ...handises et de services, tant locaux qu'à l'importation, ainsi que...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 24·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 20·fr
    ... chez Maître Abdelhamid Daly avocat 7 rue de l'ancienne poste à Tu...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 45·fr
    ...énagements, à l'intérieur des locaux et aux abords des bâtiments (...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 6·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 29·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 5·fr
    ...- Travaux agricoles effectués par des tiers; - Location de matérie...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 41·fr
    ...trale de Tunisie de chaque déblocage et communiqueront à la Direct...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 27·fr
    ..., et ce après une période de blocage de 5 ans. Sixième Résolution...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 11·fr
    ...t pas de similaires fabriqués localement, bénéficient à l'importat...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 18·fr
    ...1- La Ratification des modalités de convocation. 2- L'augmentatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 19·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°080·page 12·fr
    ... missions, en liaison avec sa vocation, que lui confie l'autorité ...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 19·fr
    ...- du contrôle de l'hygiène dans les collectivités publiques locale...