Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 19·fr
    ...eur de services y compris les justificatifs de son entité juridiqu...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 5·fr
    ..."Toutefois, les entreprises opérant dans les secteurs de l'industr...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 38·fr
    ...Rue Mustapha M'barek à Tunis, dans les vingt jours au plus tard su...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 23·fr
    ... délinquants, par décision de justice ou en vertu d'une transactio...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 11·fr
    ... qui, sans me'l' grave dûment justifié, ne répondent pas à la conv...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 9·fr
    SOCIETE TUNISIENNE D'INDUSTRIES MEUNIERES COMPTE DE PRODUCTION EXE...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr
    ...e d'État au Commerce et à l'Industrie ou son représentant; - Le Se...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 10·fr
    ...le développement de bords de moustiques (article 8 du règlement sa...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 15·fr
    ...N° 168 ### SOCIETE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DE DEVELOPPEMENT «...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 24·fr
    ...pour risques commerciaux ou industriels. Sur ces bénéfices, il es...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 27·fr
    ...Kilani ben Hadj Mustapha Bacha et autres, en qualité de co-proprié...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 16·fr
    ... Chaker, Gouvernorat de Sfax, Justice cantonale de Sfax, d'une con...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 6·fr
    ... une entreprise financière, industrielle ou commerciale. Art. 87....
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 5·fr
    ...rier 1970 Chaque fois que le justifiera une augmentation temporai...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 34·fr
    ...Entreprise et exécution de tous travaux de menuiserie industrielle...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mustapha Abdallah Adjo...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 30·fr
    ...éral, N° B-1.598 ## COMEX INDUSTRIELLE Route Menzel Chaker - SF...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 42·fr
    ..., série 5, case 502, Monsieur Mustapha Kamel, demeurant à Tunis 16...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 7·fr
    ...ces foncières, touristique, industrielle, d'habitation et de réhab...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 7·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE ### NATIONALITE TUNISIENNE Pa...