Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 50·fr
    ...81 sous le n° 5702 # 2ème CONVOCATION Les actionnaires sont invi...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 31·fr
    ...ention avec les collectivités locales, les organismes, entreprises...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 19·fr
    ... transfert de la propriété du local de gardiennage à leurs profits...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 16·fr
    ...tal de la société Société de Location et vente de matériel S.A.R...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 12·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 14·fr
    ...lle ou par affichage dans les locaux de l'administration. Art. 12...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 10·fr
    ...intérieur et du développement local; des technologies de la commun...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 15·fr
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  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 10·fr
    ...L'avocat de la société Maître Amira Abdelhamid 2005X0119SRLB2 -...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 27·fr
    ...énérale Ordinaire AVIS DE CONVOCATION Messieurs les associés de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 31·fr
    ...CHORBANE « EL WIFAK » ## CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDI...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 10·fr
    ...s utilisées, application à la localisation des nappes aquifères. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 19·fr
    ...ctions ou les administrations locales. 5 - Les dispositions du pr...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 7·fr
    ...ration centrale, régionale et locale, - le statut général du perso...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 10·fr
    ...aître Mohamed Zied Chaâbane, avocat au 12 bis, rue Mohamed Rachid ...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 15·fr
    ...Construction en vue de vente ou location d'immeuble individuel, co...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 11·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les con...