Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 12·fr
    ...## CHAPITRE II ## L'organisation administrative Art. 3. - L'admi...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 8·fr
    ... / SICAF NON RESIDENTE SA au capital 50.000.000 U$ Siège social ...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 36·fr
    ...- Les Pins Société Anonyme Au capital de : 10.000 dinars Siège Soc...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 5·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre 2) une copi...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 74·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 25·fr
    ...et pour objet et restauration rapide. Toutes les oppositions à la...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 14·fr
    ...e de candidature, établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 8·fr
    ...CHAPITRE IV Les services communs Art. 26. - Les services communs...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 24·fr
    ...en Assurance "SOMECA" S.A au capital de 50.000 dinars Siège soci...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 47·fr
    ...ux extrémités de sud ouest du capital en bordure d'une route pavé,...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 2·fr
    ...# CHAPITRE II. ## MILITAIRES ### I. — GENERALITES #### Art. 12....
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 3·fr
    ...nseignement et notamment son chapitre 4: Vu l'arrêté du 24 août 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 40·fr
    ...au capital 6.600.000 dinars - R.C : B0112672009; ayant élue domici...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 11·fr
    ...nologique de Médenine S.A au capital de 3.700.000 dinars Siège s...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 17·fr
    ... parterre et les murs sont en papier peint, une porte glissante de...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 5·fr
    ...23205715, la Société HDCOM au capital social de 30.000 dinars, tit...
  • Journal Officiel·2026 / N°027·page 16·fr
    ... | | Programme 1 Émergements papieros agrégés et d'outils régimes...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 10·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 6·fr
    ...## CHAPITRE V ### Des zones et des pépinières des métiers Art. 32...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 50·fr
    ...## Chapitre II ## Du régime des examens Art. 10. - Le système d'é...