Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 5·fr
    ...t des collectivités publiques locales à la direction générale de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 19·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 16·fr
    ...l au profit des collectivités locales, - la taxe sur les immeuble...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 6·fr
    ...Sa décision est irrévocable. Art. 17 - Est créée en vertu de la p...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 6·fr
    ...e et ses accessoires, dans le local sis à l'avenue de l'indépendan...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 3·fr
    ...le réseau local, le groupement et la zone ; acheminement des commu...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 14·fr
    ...kgs de poids vif pour la race locale et 14kgs de poids vif pour le...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 5·fr
    ...La conférence de direction se réunit sur convocation du ministre, ...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 14·fr
    ...de la Chaux se réunit, sur convocation de son président, chaque fo...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 27·fr
    ...istant en un dépôt mixte d'hydrocarbures, conformément aux plans a...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 19·fr
    ... de leurs retraites ou leur révocation. - Il fixe les dépenses gén...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 13·fr
    ... la date de la réunion par convocation personnelle fixant la date,...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 5·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 15·fr
    ...les et par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 4·fr
    ...fonds de commerce exploité au local sis 29 rue Libye Lafayette Tun...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 2·fr
    ... de Maître Ben Ammar Mohamed avocat à l'avenue Taher Sfar imm Razg...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 15·fr
    ...Fabrication, réparation, location bateaux, importation et vente d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 12·fr
    ...2006T0031SRLB2 Réduction du capital social Sté Promocar - S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 8·fr
    ...a morphologie, la syntaxe, le vocabulaire, la phonétique, la versi...