Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 424 résultats pour ""GIES""
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 12·fr
    ...activités agricoles, restent régies par les dispositions de l'arrê...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 32·fr
    ...s, tels que remplacement de bougies, de pneus, nettoyage de carbur...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 17·fr
    ...iption, ou des Receveurs des Régies Financières du siège de l'expl...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 8·fr
    ... El Kairouani ex-Préposé des Régies Financières, en retraite titul...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 26·fr
    ...s comités d'entreprises sont régies par la législation en vigueur....
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 4·fr
    ...Elles sont, en outre, chargées du transfert des technologies en fa...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...ription ou des Receveurs des Régies Financières du siège de l'expl...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 47·fr
    ...ale - Le Ministère des Technologies de la Communication et de l'Ec...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 6·fr
    ...e la commercialisation des énergies renouvelables. - Les articles ...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 2·fr
    ...inistère de l'intérieur sont régies par des textes particuliers. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 6·fr
    ...ouvel accord sur des bases élargies. ## ARTICLE 15 Le présent Ac...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 14·fr
    ...ription ou des Receveurs des Régies Financières du siège de l'expl...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...s demandes d'institution des régies de recettes ou d'avances dans ...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 7·fr
    ...s de défaut d'exécution sont régies par le droit de l'État dans le...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...du ministre chargé des technologies de la communication pour les m...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    ...Elles sont régies par les dispositions du code de commerce dans la...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 5·fr
    ...buer à l'élaboration des stratégies et de la politique générale du...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 4·fr
    ...Elles sont régies par les dispositions du code de commerce tant qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 14·fr
    ...ription ou des Receveurs des Régies Financières du siège de l'expl...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 17·fr
    ...nts et intégrateurs de technologies. A cet effet, l'Assemblée Gén...