Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°012·page 11·fr
    ...C'est une parcelle de terrain qui consiste en des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 47·fr
    ...7 parts indivis de l'immeuble immatriculé n° 27573 Ben Arous dénom...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 21·fr
    ...- Ne pas être détenteur individuellement de plus de 0,5% du capita...
  • Annonces Légales·2022 / N°148·page 5·fr
    ...nsolidation de la culture des individus et de la société et la ren...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 22·fr
    ...61,425 m² parts indivises de la totalité de l'immeuble objet du T....
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 16·fr
    ...— Les parts indivises visées à l'article précédent seront classées...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 51·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 26·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 10·fr
    ...derrahmane ben Achour, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 37·fr
    ...oudi, pour une moitié, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 22·fr
    ...ib Ben Ahmed Ben Frej, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 37·fr
    ...ntifique et pédagogique sur l'individu et la société. - Faire appr...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 27·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation Individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 11·fr
    ...Il s'agit des parts indivises en propriété de Mr Abdelraouef Dkhil...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 44·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 24·fr
    ...de huit ans et un demi an à l'indivis de la totalité du jardin con...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 37·fr
    ...les parts indivises revenants à la débitrice dans l'immeuble dénom...
  • Annonces Légales·2023 / N°035·page 4·fr
    ...voirs et pouvoir de signature individuelle. - Les associés ont ad...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 13·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2022 s'il ...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 14·fr
    ...Les parts indivises revenant au défendeur dans l'immeuble objet du...