Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 239 résultats pour ""IVEA""
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 10·fr
    ...es d'une hauteur de 1,20 m au niveau de la limite ouest. Il compre...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 39·fr
    ...st bâtie une maison d'un seul niveau habité par la partie saisie c...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 27·fr
    ... relatives à l'inscription au niveau mentionné. Art. 12. - Le pré...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 12·fr
    ...es d'une hauteur de 1,20 m au niveau de la limite ouest. Il compre...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 43·fr
    ...reliant Jammel à Zaremdine au niveau de l'intersection de Medreket...
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 18·fr
    ...age à garder en permanence un niveau de participation suffisamment...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 20·fr
    ...erminée ainsi modification au niveau de l'article 27 du statut. - ...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 4·fr
    ...Terrain de 1100m² environ comprenant une villa de 2 niveaux limité...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 43·fr
    ...a Cheikhat de Menzel Hayet au niveau du croisement de l'autoroute ...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 2·fr
    ...istant en une villa d'un seul niveau, sise au Bardo 20, avenue Tai...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 4·fr
    ...uve écrite dans cette langue (Niveau de la 1er partie du Baccalaur...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 19·fr
    ...tuile avec escalier menant au niveau de la terrasse ainsi qu'une p...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 47·fr
    ...icie sis à la route Nigrou au niveau de la salle de fête Jarzouna....
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 8·fr
    ... nouvelle et moderne sur deux niveaux d'une superficie approximati...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 9·fr
    ...1- Local à deux niveaux, la superficie du 1er : 320 m², du 2ème : ...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 40·fr
    ...nt une hauteur par rapport au niveau du sol quatre mètres suivie a...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 40·fr
    ...ur laquelle une villa de deux niveaux est construite en sous sol e...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 8·fr
    ...re les offres de formation au niveau national. Les unités d'enseig...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 3·fr
    ...re en œuvre pour atteindre le niveau de production optimum; 2°) d...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 56·fr
    ...onsistant en une villa à deux niveaux: 1/ Le rez de chaussée d'un...