Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 31·fr
    ...incorporels, exploité dans le local destiné à l'exercice de tous g...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 20·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 43·fr
    ... tient une fois par an sur convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 10·fr
    ...e soit par affichage dans les locaux de la manufacture des tabacs ...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 31·fr
    ...ni Sfax suivant le contrat de location daté le 1er/9/2014 et enreg...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 17·fr
    ...La convocation de l'assemblée générale extraordinaire a eu lieu co...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 17·fr
    ...Tous les locaux de l'unité doivent disposer de moyens de secours e...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 16·fr
    ...8 - La commission se réunit sur convocation de son président une f...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 9·fr
    ...'import, l'export et la vente locale de tous les équipements et ar...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 10·fr
    ...Tout dépassement de cette allocation gratuite sera facturé.
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 22·fr
    ...- La convocation d'une assemblée générale ordinaire et la fixation...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 34·fr
    ... ses compléments sportifs, sa location, son exploitation, ainsi qu...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 21·fr
    ...Ajimi Bennour, avocat, 33 rue Jamal Abdennaceur, à Tunis a demandé...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 43·fr
    ...ieu indiqués par l'avis de convocation. Direction : Monsieur Lamo...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 75·fr
    ...Dinars | | 12 | Ecole des Capocaux | 72 000 | | 72 000 | 72 000...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 18·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 15·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 8·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 50·fr
    ...51 - Les crimes et délits commis dans les locaux des établissement...