Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 7·fr
    ...nt à l'export à la confiserie locale. - Nomination de monsieur Ell...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 8·fr
    ...3.** — Le pensionné ou son représentant légal désigne la localité ...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 13·fr
    ...e de Monsieur Tahar Lakhdar, avocat à Tunis, 56 rue des Selliers, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 11·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 4·fr
    ...eries foraines, les salles ou locaux où sont organisés, à l'intent...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 27·fr
    ...ure des hôpitaux régionaux et locaux ainsi que les écoles professi...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 53·fr
    ...e Abdelhafid Ben Hadj Yahia, avocat à la cour 7, Rue de zuède, Tun...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 14·fr
    ...uent pas les redevances de la location et d'entretien du modem côt...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 6·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 13·fr
    ...sion temporaire du stage, - 3°) La révocation définitive du stage.
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 17·fr
    ...lui substituant l'activité de location de biens immeubles. - De m...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 12·fr
    ... incorporels exploité dans le local sis au 24 rue d'Irak 1002 Tuni...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 23·fr
    ...l'extension de son dépôt d'hydrocarbures de 2ème catégorie à Kélib...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 40·fr
    ...al et corporels concernant le local d'un salon de coiffure pour da...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 10·fr
    ...s courses et comprenant les allocations au titre de prix des cours...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 23·fr
    ...i que les normes en capacité, locaux, équipements et personnels de...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 2·fr
    ...L | LAABIDI RIHEM | | STE COMOCAF SERVICES | ABID LOTFI | EL HAN...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 27·fr
    ... domicile au cabinet de leur avocat, Maître Sarhane Marzouk sis ru...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 15·fr
    ...Prix local | Prix de vente au Chef-lieu du Gouvernement | | --- |...