Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 18·fr
    ...piration du dit délai 16- Convocation de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 33·fr
    ...Cet avis est considéré comme convocation personnelle pour tous les...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 18·fr
    ... de l'État, des collectivités locales, des établissements publics ...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 5·fr
    ...— En cas d'indignité dûment constatée ou de révocation, la Médaill...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 26·fr
    ...n° 16920, tenue suite à la convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°097·page 4·fr
    ...et de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie ...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 5·fr
    ...Les collectivités locales, entreprises et établissements publics, ...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 27·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 53·fr
    ...mains de Maître Longo Tahar, avocat 15, rue d'Allemagne à Tunis, d...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 25·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° C-469 # CONVOCATION A l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 7·fr
    ...où les étudiants seront répartis en tenant compte de leur vocation...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 5·fr
    ...eraineté et les collectivités locales et les établissements, entre...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 28·fr
    ...Modalités de convocation des assemblées: Suivant les conditions lé...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 7·fr
    ...diaires du ministère dans des locaux appropriés, - d'organiser la ...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 12·fr
    ...– Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son pré...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 2·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 20·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 43·fr
    ...Rue Thaalbi Bizerte # AVIS DE CONVOCATION # ASSEMBLEE GENERALE ...