Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 27·fr
    ...Maître Jameseddine El Askri, Avocat, 4, Rue Hanon, à Tunis, a dema...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 27·fr
    ...eur Abdelhamid Tabka donne en location la totalité du fonds de com...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 3·fr
    ...par voie d'affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°124·page 16·fr
    ...fonds de commerce exploité au local situé à El May Djerba dans tou...
  • Journal Officiel·1986 / N°019·page 4·fr
    ...nsieur Abdelmajid Barguellil avocat général des fonctions de direc...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 14·fr
    ...Les sols à vocation maraichères ; La fumure organique et la nutri...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 7·fr
    ...lle ou par affichage dans les locaux de l'administration, le lieu ...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 27·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 6·fr
    ...ance douanière permanente des locaux où sont placées les marchandi...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 19·fr
    ...établissement et taxation des communications locales; établissemen...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 23·fr
    ...N° 128 ## Cabinet Béchir Ghazal Avocat — 6, Rue d'Allemagne, Tun...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1987 / N°077·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 22·fr
    ...- D'ajouter une activité secondaire qui est la location et la répa...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 17·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 4·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 9·fr
    ...an d'aménagement urbain de la localité de Bir M'charga (gouvernora...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 20·fr
    ...Sauveur Belhassen, avocat à Tunis, 10, rue de Hollande, a demandé ...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 4·fr
    ...b) Dans les cinq jours qui suivent la convocation remise au contre...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 30·fr
    ...té sans nom, consistant en un local d'habitation, située à Sfax, R...