Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 12·fr
    ...* Substituer les concours bancaires actuels à court terme par des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 25·fr
    ...Les actionnaires actuels ont renoncé à leur droit préférentiel de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 40·fr
    ...rels et incorporels, exploité actuellement pour la vente du prêt à...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 21·fr
    ...intérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et d...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 13·fr
    ...x millions de dinars) capital actuel, à 3.381.800DT (trois million...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 33·fr
    ...age de tout commerce exploité actuellement en tant que restaurant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 12·fr
    ...- Le renouvellement des mandats des administrateurs actuels, et ce...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 21·fr
    ...1- Le renouvellement du mandat des administrateurs actuels pour un...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 49·fr
    ...r Elhmen Rgueb Sidi Bouzid et actuellement au café 7 novembre deva...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 31·fr
    ...- Démission et quitus du gérant actuel. - Nomination d'un nouveau ...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 9·fr
    ...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 34·fr
    ...ds de 4 m environ et exploité actuellement sous le nom commercial ...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 44·fr
    ... foncier n° 64138 Tunis objet actuellement du titre foncier n° 936...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 4·fr
    ...1- Révocation de l'actuel liquidateur en la personne de Mr Radhoue...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 40·fr
    ..., imp 3, Jayara (adresse contractuelle), et à Tunis, rue 4457, cit...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 48·fr
    ... un terrain pour construction actuellement exploité dans l'agricul...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 24·fr
    ...2/ Le changement du mode de gestion actuel de la société, et ce pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 18·fr
    ...Les actionnaires actuels ont le droit de souscrire les actions nou...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 43·fr
    ...– Se prévaloir d'une relation contractuelle basée : soit sur un co...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 5·fr
    ...oumet Souk Djerba et exploité actuellement dans la vente et répara...