Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 17·fr
    ...4) Examen et approbation, s'il ya lieu des états financiers indivi...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 17·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels arrêtés au 31/12/2023 et...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 19·fr
    ...s désirant acquérir des parts indivises de leurs copropriétaires. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 3·fr
    ... une durée égale à une minute indivisible taxe unitaire | 2/3 | au...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 5·fr
    ... ou de rénovation d'immeubles individuels, semi-collectifs ou coll...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 37·fr
    ...88.184 m², les escaliers sont indivis avec la BNA jusqu'au 1er l'é...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 34·fr
    ...mmeubles et la protection des individus tout en respectant les dis...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 19·fr
    ...an Bank la totalité des parts indivises leur revenant dans la prop...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 9·fr
    ...la moitié Indivisible des deux locaux commerciaux : Le premier lo...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 37·fr
    ...(a) la collectivité locale le contrôle individuellement ou conjoin...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 20·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels de la Socié...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 35·fr
    ...Toutes les parts indivises revenants au débiteur saisi soit 15h 28...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 11·fr
    ...ales et notamment les arrêtés individuels et con'rais concernant l...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 67·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours avant la date ...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 50·fr
    ...- De suspendre les poursuites individuelles et tout acte d'exécuti...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 21·fr
    ...Toutes les parts indivises aux parties saisies dans l'immeuble nom...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 13·fr
    ...Parts indivises objet T.F 590774 Nabeul situé à Maamoura délégatio...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 31·fr
    ...Jeux individuels Reçu de dépôt : 3 Mars 2007 n° 2264 Président F...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 32·fr
    ...La partie saisie lui revient 3447 parts indivises. On y trouve au...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 39·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 247,5/495 € du titre foncier n° 128...