Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 19·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 5·fr
    ...t des collectivités publiques locales, ensemble les textes qui l'o...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 4·fr
    ...ainsi que des organisations à vocation normative et ce, en coordin...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 3·fr
    ...L'acquisition, la création, la location et l'exploitation de trans...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 51·fr
    ...i que les normes en capacité, locaux, équipements et personnels de...
  • Journal Officiel·2006 / N°077·page 20·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 5·fr
    ...vins de liqueur de production locale et importés de la récolte de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 16·fr
    ...chez Maître Salah El Oureri, Avocat, 11 rue d'Alger, Tunis, a dema...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 12·fr
    ... abstenus de se rendre aux convocations sans motif reconnu légitim...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 5·fr
    ...niveau central ou régional ou local. Ils participent aux études d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 70·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général de l'i...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 24·fr
    ...| DESIGNATION DE LA RECETTE | LOCALITE | DESIGNATION DU ROLE | AN...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 15·fr
    ...Ahmed Hamza, Avocat à Tunis, 2. Avenue de Carthage a demandé l'imm...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 10·fr
    ...Budget et système fiscal de l'État et les collectivités locales. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 23·fr
    ...cile chez Maître Dana Henri, Avocat, 6 Rue d'Angleterre à Tunis, a...