Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 5·fr
    ...Location de voitures. - Durée : 99 ans. - Gérance : La nomination ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 15·fr
    ...elle il appartient ou par un avocat. Dans cette hypothèse, le doss...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    ...- le contrat de location ou le titre de propriété de la carrière; ...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 12·fr
    ...- l'exploitation des minoteries et la location des silos à grain. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 34·fr
    ...ainsi que de l'aménagement du local conformément aux dispositions ...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 57·fr
    ...penses relatives au loyer des locaux de l'agence, - les dépenses r...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 31·fr
    ...la notion de qualité, et à se focaliser sur des concepts nouveaux,...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 2·fr
    ...Souk-El-Arba, Substitut de l'Avocat Général à la Cour d'Appel de T...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 3·fr
    ...u d'une collectivité publique locale ne sont soumis au présent Cod...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 25·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : L'assemblée g...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 19·fr
    ...- Convocation à une assemblée Générale extraordinaire pour l'augme...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 24·fr
    ...- La révocation du cogérant Mr Jamel Ben Brahim Mansour. - Le main...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 8·fr
    ...De ce fait, ils doivent être pourvus de locaux fonctionnels, des é...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 12·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 8·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 22·fr
    ... du comité consultatif des hydrocarbures et le décret n° 88-827 du...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 5·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 4·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 22·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...