Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 15·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier - O...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 44·fr
    ...ifs aux centres de thalassothérapie et aux centres d'hémodialyse. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 12·fr
    ...au capital de 1.840.000dt ayant son siège social au n°26 Rue Ferdo...
  • Journal Officiel·2008 / N°024·page 6·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Du régime des études Art. 2 - La durée des étud...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 60·fr
    ...L'Arab Tunisian Bank, S.A, au capital de soixante millions de Dina...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 68·fr
    ...Ventes ## PROMOVENTES SA au capital de 100 000D Siège social : ...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 33·fr
    ...Société Anonyme Au Capital de : 60.000 dinars Siège Social : 63, A...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 48·fr
    ...alisation de créances, S.A au capital de 6.600.000 DT R.C B0112672...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 4·fr
    ...e — 11 octobre 1985 N° 71 # Chapitre 3 ## Ddes ouvriers temporai...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 41·fr
    ...1000 parts confisquées représentant 50% du capital de la société q...
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 6·fr
    ...du candidat contient tous les papiers prouvant que les conditions ...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 22·fr
    ...1 - une demande de candidature sur papier libre, 2 - une photocopi...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 21·fr
    ...## Chapitre II : Organisation administrative ## Art 4 : Le consei...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 22·fr
    ...- d'augmenter le capital ; - d'interdire toute distribution de div...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 33·fr
    ...Au capital de QUATRE MILLE DINARS divisé en 40 parts de 100 dinars...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 45·fr
    ...Capital : 1.000 Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 29·fr
    ... est une société Anonyme, son capital est de 10000 dinars, son Siè...
  • Journal Officiel·1978 / N°007·page 6·fr
    ...— Augmentation du capital en numéraire et modification corresponda...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 39·fr
    ...porels et incorporels dans le capital de la société Euro Groupe. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 26·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est détenu directement et en...