Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 13·fr
    ...## CHAPITRE IV ### Dispositions diverses Art. 22. — En cas de di...
  • Annonces Légales·2018 / N°060·page 35·fr
    ...esponsabilité limitée et d'un capital de 700.000 dt, registre de c...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 62·fr
    ...des projets d'augmentation de capital des sociétés. - Délivrer les...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 30·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 8·fr
    ...ce qui a pour objet cafeteria papillon sise à la Rue Omar Ibn Elka...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 30·fr
    ...## CHAPITRE 2 ## DU REGIME DES EXAMENS Art. 7. - Le régime d'éva...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 13·fr
    ...Capital : 592000 dinars divisé en 59200 actions de 10 dinars chacu...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 20·fr
    ...se d'acquérir une quantité de papiers, d'enveloppes, de fourniture...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 33·fr
    ...nés pour l'unique activité de tapissier et de vente d'articles en ...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 5·fr
    ...## CHAPITRE I ## LES MONITEURS ET LES CHEFS D'ETABLISSEMENTS D'EN...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 14·fr
    ...4/2017 GAT ASSURANCES SA au capital social : 45.000.000 D Siège...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 26·fr
    ...1) - une demande de candidature sur papier libre, 2) - une photoco...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 11·fr
    ...La société Nationale de Cellulose et de papier ALFA, société anony...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 7·fr
    ...être en mesure d'indiquer les capitales et les principales villes ...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 3·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 21·fr
    ...CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article premier. - Le pré...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 33·fr
    ...La Société El Mazraa (SARL) capital social 14 500 000 dt registre ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 17·fr
    ... de candidature, formulée sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 3·fr
    ...- Est ajouté à la section III du chapitre IV du titre I du code pé...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 6·fr
    ...## Chapitre III ## Organisation financière Art. 15. - Le budget ...