Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 47·fr
    ...- Révocation et nomination d'un nouveau gérant : Mr Aymen Haj Sass...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 5·fr
    ...Le demandeur de conciliation pénale ou son avocat doit, dès la ten...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 5·fr
    ...Hayat, avocat, 9, rue de Marseille, à Tunis, a demandé l'immatricu...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...6°) l'exonération de la taxe sur la valeur locative et de la taxe ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 30·fr
    ...chez maître Abdelhamid Daly, avocat, 7, Rue de l'ancienne poste à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 24·fr
    ...N° B-534/1 --- CONVOCATION Société Immobilière Commerciale et F...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 19·fr
    ...3 ans renouvelable et suite révocation de Salih Arkan. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 5·fr
    ...et de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie ...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 3·fr
    ... vente, la transmission ou la location. Art. 2. - L'autorisation ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 8·fr
    ...Il peut être prévu l'allocation de primes, récompenses ou avantage...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 5·fr
    ...L'avis de convocation qui contient l'ordre du jour est publié au J...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 12·fr
    ...cruter, à titre précaire et révocable, 100 agents temporaires de l...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 6·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 14·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 13·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 15·fr
    ...Avenue Habib Thameur, Sousse ## CONVOCATION à l'Assemblée Généra...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 3·fr
    ...Il est institué dans la localité d'El Battoumet (délégation de Mak...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 14·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...