Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 17·fr
    ...ale des actions : 10 dinars. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 19·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2004 / N°195·page 12·fr
    ...Pas d'avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 19·fr
    ...nir une décision d'octroi des avantages conformément aux dispositi...
  • Annonces Légales·2010 / N°077·page 40·fr
    ...Les sociétés qui ne bénéficient pas des avantages fiscaux de la lo...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 19·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 50·fr
    ... fixant les indemnités et les avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·2007 / N°005·page 5·fr
    ..., continuent à bénéficier des avantages afférents à leurs emplois ...
  • Journal Officiel·2008 / N°002·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 2·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun - Conditions d'admission aux asse...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 192·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2004 / N°199·page 12·fr
    ...10) Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 25·fr
    ...S'il faut davantage de temps pour achever l'enquête, un rapport in...
  • Annonces Légales·2026 / N°001·page 3·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers: Aucun. Cond...
  • Journal Officiel·2018 / N°020·page 23·fr
    ...nt, de la rémunération et des avantages accordés aux résidents en ...
  • Journal Officiel·2003 / N°001·page 14·fr
    ...-Fondations (différents types, condition d'exécution, avantages et...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 6·fr
    ...taires «Nour» est déchue de l'avantage prévu par l'article premier...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 10·fr
    ...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...