Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 22·fr
    ...la baisse des taux d'intérêts locaux, et à la stabilisation des do...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 12·fr
    ...le 10 du présent statut, la révocation peut être prononcée sans co...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 11·fr
    ...is tous les trois mois sur convocation de son président pour délib...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 14·fr
    ...et de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie,...
  • Annonces Légales·2025 / N°123·page 8·fr
    ...centre ville de Tunis, 4/ un local administratif et d'habitation ...
  • Annonces Légales·2026 / N°111·page 23·fr
    ...es eaux minérales située à la localité de Henchir Om El Khir de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 7·fr
    ...e, droits d'auteur, droits de location de films, etc... 9° Les fr...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 21·fr
    ...Taoufik El Foudri, tunisien, avocat, demeurant à Sfax, route de Te...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 40·fr
    ...maître Abdelmajid Ben Aissa, avocat, 17, rue Es-Sadikia, Tunis, a ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 32·fr
    ... Mohédine Zouaoui, tunisien, avocat, demeurant à rue Salem à Belle...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 17·fr
    ...igé par Maître Habib Chatti, avocat à la cour de cassation le 10 n...
  • Journal Officiel·1998 / N°018·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 12·fr
    ...mise à prix et missionner un avocat et pour les étrangers, ils doi...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 14·fr
    ...e) Notions sur les finances locales : — Le budget communal : prép...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 14·fr
    ...Maître Saâd Naceur Berkaoui, avocat, 33 rue Jamal Abdennaceur, à T...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 22·fr
    ...n d'un représentant légal HYDROCARBURES Tunisie DIDON LTD (Branch...
  • Journal Officiel·2006 / N°023·page 9·fr
    ...ardiennage et la sécurité des locaux et immeubles abritant les div...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 46·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...