Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 19·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 4·fr
    ...r l'entremise du cheikh de sa localité. ## Contentieux -- Commiss...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 30·fr
    ...Les modalités de convocation, les conditions d'admissions aux asse...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 18·fr
    ...rticipation, de cession ou de location à ces sociétés, ou à toutes...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 17·fr
    ...lle ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 13·fr
    ...es et toutes prises à bail ou locations d'immeubles : accepter ou ...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 7·fr
    ...et de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 40·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 24·fr
    ...intérieur et du développement local et du ministre du transport, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 5·fr
    ...3°) Les finances locales; budget communal et budget du Conseil de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 22·fr
    ...e consistant en un dépôt d'hydrocarbures, conformément aux plans a...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 35·fr
    ...ts Hôteliers, ou connexes, la location de véhicules sans chauffeur...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 12·fr
    ...n en vue de la vente ou de la location d'immeubles dont les trois ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 54·fr
    ...ains de Maître Henri Fellous Avocat à Tunis y demeurant 43, Avenue...
  • Journal Officiel·1988 / N°054·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 22·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 11·fr
    ...tenante, N° 26 bis ; 6° et un local pour bureau. Il appartient au...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 5·fr
    ...cruter, à titre précaire et révocable, trois agents de la catégori...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 28·fr
    ...et ce entre les mains de Maître Abdellelii BOURAOUI, Avocat 3, Rue...