Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 6·fr
    ...t pas le droit de demander en justice la dissolution de la communa...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 3·fr
    ... établissements à caractère industriel, commercial ou professionne...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 15·fr
    ... de la Société « La Tunisie Industrielle » pour le compte de la di...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 40·fr
    ...nce de Medenine, au Palais de Justice dite ville, à la vente de : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr
    ...Toutes opérations commerciales, agricoles, industrielles ou financ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 28·fr
    ...SE ET TECHNICIENS ### DE L'INDUSTRIE LAITIERE On entend par agen...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 58·fr
    ...ne, Gouvernorat de Kasserine, Justice Cantonale de Kasserine confo...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 63·fr
    ...tu d'un Jugement rendu par le Justice de Première Instance de Sous...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 7·fr
    ...Il représente la mutuelle en justice et dans tous les actes de la ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 88·fr
    ... 17 | Ecole Supérieure des Industries Alimentaires à Tunis | 267 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 58·fr
    ...Vu le jugement rendu par la Justice cantonale de Tozeur au profit ...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 14·fr
    ... de Tunis, séant au Palais de Justice, boulevard Bab Benat. La di...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 3·fr
    ... — faute lourde ; — absence injustifiée. Dans le premier cas, le ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 19·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 15·fr
    ...à compter du 14 novembre 1975 Mustapha Hammi, à compter du 1er déc...
  • Journal Officiel·1987 / N°058·page 3·fr
    ...t des raisons de santé dûment justifiées peuvent être affectés à d...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 9·fr
    ...Abdelhamid Malki, au Palais de Justice de Tunis. N° 485.
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 4·fr
    ...Les cas de licenciement pour absence injustifiée ou de radiation d...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 4·fr
    ...s de lampes Machines pour l'industrie textile, pour l'imprimerie, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 11·fr
    ..., les instituteurs titulaires justifiant du diplôme de technicien ...