Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 28·fr
    ...- L'ouverture d'un point de vente relatif au local n° B57 sis au c...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 6·fr
    ...s essentielles, verroterie et rocaille | 6.000 | | Articles sani...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 13·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 16·fr
    ...der sa position sur le marché local et de renforcer sa présence en...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 4·fr
    ...t des collectivités publiques locales. Article 121 (nouveau). - L...
  • Journal Officiel·1998 / N°095·page 11·fr
    ...erche et la production des hydrocarbures liquides et gazeux; Jour...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 6·fr
    ...rminaux fonctionnant dans ses locaux, au système SINDA à travers l...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 11·fr
    ...Pour les marchés à conclure par l'État, les collectivités locales,...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 16·fr
    ...REVOCATION Par décret N° 64-357 du 5 novembre 1964 (1er rejeb 138...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 42·fr
    ...ins de Maître Faouzi Belaid, Avocat à Sousse, Place des Martyrs da...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 16·fr
    ...- Convocation de l'assemblée générale ordinaire et fixation de son...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 11·fr
    ...es de grignons dans certaines localités où il estime nécessaire de...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 42·fr
    ...L'enchérissement ne peut avoir lieu que par voie d'avocat après co...
  • Journal Officiel·2002 / N°037·page 8·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 17·fr
    ...les et par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 20·fr
    ...L'exécution des travaux d'entretien et de maintenance des locaux e...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 16·fr
    ...Aménagement des ZI, construction, location et vente des bâtiments ...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 22·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 6·fr
    ...stre chargé des collectivités locales. Les constructions, ouvrage...