Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 21·fr
    ...ituée à proximité de la Route locale N°661 (Route Jmilette) de la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 17·fr
    ...ecruter à titre précaire et révocable : 1° 1 Agent temporaire de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 32·fr
    ...## CONVOCATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ### Ordre d...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 34·fr
    ...Chott M'Tarreh, consistant en 2 parcelles de terre à vocation agri...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 4·fr
    ...e « véhicule » désigne tout autocar, tout camion et tout tracteur ...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 12·fr
    ...personnel bénéficiera d'une allocation correspondante à une heure ...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 14·fr
    ...der sa position sur le marché local; - Doter l'entreprise de moyen...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 8·fr
    ... de directeur des cessions et locations, à la direction générale d...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 13·fr
    ...et s'il est justifié d'une convocation régulière de cette assemblé...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 29·fr
    ... ainsi que des établissements locaux ou étrangers, et ce, sous la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 14·fr
    ... de la décision d'agrément du local par les services des douanes d...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 12·fr
    ...147 # Autres sociétés ## Convocation à l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 33·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 16·fr
    ...hives intermédiaires dans des locaux appropriés, - d'organiser la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 4·fr
    ...« Toute personne peut, par l’intermédiaire d’un avocat, dans un dé...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 16·fr
    ...aître Mohamed Lamine Chérif, avocat, 13 Rue d'Algérie, à Bizerte, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 17·fr
    ...hez Maître Abdelaziz Telili, avocat 25, Rue d'Angleterre à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 70·fr
    ...cquisition d'exploitation, la location de tous fonds d'industrie e...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 16·fr
    ...° D245312005 dont il y a eu révocation de l'ancien Gérant et nomin...