Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 21·fr
    ...es réunions et veille à la réalisation des options arrêtées par le...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr
    ...oivent être porteurs de l'autorisation préalable du gouverneur. 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 23·fr
    ...xercice 2012, ainsi que l'autorisation de donner le pouvoir à Mada...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 9·fr
    ...1er juillet 1991, portant organisation et attributions des service...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 24·fr
    ...othèque, uniquement après autorisation du tribunal. Tous les créa...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 16·fr
    ...And Gas Ltd a sollicité l'autorisation de céder la totalité de ses...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 16·fr
    ...étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverne...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 11·fr
    ... faillite à superviser la finalisation de la vente du fonds de com...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 2·fr
    ...Toute personne de nationalité étrangère doit obtenir l'autorisatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 16·fr
    ...ble aux pays membres de l'Organisation Européenne de Coopération E...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 28·fr
    ...L'importation, la représentation, la commercialisation sous toutes...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 33·fr
    ...L'autorisation d'achat délivrée par Monsieur le Gouverneur de Sfax...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 38·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation du gouverneur compétent. M...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 42·fr
    ...Rue de Bordeaux - Tunis **Réalisation de l'augmentation du capita...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 59·fr
    ...n qu'après obtention de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 29·fr
    ...rojets agro-industriels et réalisation de toutes opérations y rela...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 35·fr
    ... ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 29·fr
    ...nt obtenir au préalable l'autorisation du gouverneur de la région....
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 9·fr
    ...vigueur à la date de la régularisation et sur la base de la valeur...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 7·fr
    ... Sousse destiné à la commercialisation des fruits secs drugstore, ...