Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 21·fr
    ...abinet de Maitre Hichem Safi avocat près de la cour de cassation s...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 29·fr
    ... pour la première fois les convocations aux assemblées générales s...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 19·fr
    ...ions au capital social, la convocation de l'AGE de la société tran...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 15·fr
    ...vés par le prêteur lors du déblocage. Rp : montant remboursé à ch...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 12·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 27·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée générale constitutive : l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 55·fr
    ...chez Maître Ammar Dakhlaoui, avocat, 50 Boulevard Bab Benat, Tunis...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 9·fr
    ...vendeur devront accepter, irrévocablement, le résultat de l'arbitr...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 19·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 24·fr
    ...- Approbation des conditions de convocation et entérinement du ret...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 11·fr
    ...s autres organismes agricoles locaux et étrangers. 6- L'accompliss...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 29·fr
    ...siège social de la société au local sis à la route du bac - zone i...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 14·fr
    ...s Représentants des autorités locales. ART. 11. — Les Ministres e...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 23·fr
    ...z Maître Abdelkader Taaloun, avocat, 22 rue Bab Benat, à Tunis, a ...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 37·fr
    ...'ACCONAGE ET DE MANUTENTION « SOCAM » GABS Il appert du P.V. de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 25·fr
    ...Culturel Local : Maison de la culture - Testour N° : 5075. Le Pré...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 3·fr
    ...1- La location et l'exploitation des terres agricoles, le développ...
  • Journal Officiel·2008 / N°037·page 5·fr
    ...aladies professionnelles, l'allocation de décès et les prestations...