Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 50·fr
    ...t Monsieur Taamalli Belgacem avocat à la cour de cassation n° 24 b...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 29·fr
    ...elles et au bon entretien des locaux et à la bonne conservation du...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 8·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 36·fr
    ...ré à la recette des finances Trocadero Sousse - le 24/02/2014 et s...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 15·fr
    ...finitive de radiation ou de révocation, - s'il a été privé de ses...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 15·fr
    ...édit obligatoirement par son avocat dans un délai d'un mois à part...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 15·fr
    ...environ au nord de cette localité à la hauteur du kilomètre 17 sur...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 16·fr
    ...Cette dernière autorisation spéciale est toujours révocable. Tuni...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 41·fr
    ... domicile au cabinet de leur avocat maître Ahmed Ben Sliman Amara ...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 10·fr
    ...- Ratification du mode de convocation. - Approbation du financemen...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 5·fr
    ...10% les équipements fabriqués localement prévus par l'article 9, l...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 23·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général de l'a...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 10·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 19·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 74·fr
    ...Les entreprises locales agréées par le Ministère de l'Équipement à...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 52·fr
    ...tements, des restaurants, des locaux commerciaux, des centres de l...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 18·fr
    ... solaire pour le chauffage de locaux. Le présent avis fera courir...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 4·fr
    ...Centre Galaxy Lafayette local n°72 Tunis 1002 Capital social : 20....
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 18·fr
    ...e domicile le cabinet de son avocat. Les éventuelles oppositions ...