Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 4·fr
    ...trangers l'obtention de l'autorisation du gouverneur. La visite es...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 9·fr
    4.16 Organisation de la représentation des obligataires subordonné...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 6·fr
    ...eurs pour leurs ventes aux utilisateurs, ont la faculté de présent...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 26·fr
    ...* Les étrangers doivent obtenir l'autorisation Préalable de Mr le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 25·fr
    ...nt obtenir au préalable l'autorisation de monsieur le gouverneur d...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 29·fr
    ...e 2.500.000 Dinars pour la réalisation du projet Immeuble Nawel à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 18·fr
    ...ommissariats Audits & Organisation" Espace Zitouna Bloc A, 2èm...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 15·fr
    ... du 18 juin 1986, portant organisation du ministère des communicat...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 13·fr
    ...- La réalisation et l'aménagement des zones industrielles et la co...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 17·fr
    ..., du 2 juin 2006, portant organisation d'un concours interne sur d...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 11·fr
    ...Et concernant les étrangers celui qui a obtenu l'autorisation du g...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 12·fr
    ...étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverne...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 6·fr
    ...Par acte location portant légalisation de signature en date du 28 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 2·fr
    ...jeb 1380), relatif à la titularisation des personnels temporaires ...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 10·fr
    ...étendre l'objet à la commercialisation de produits alimentaires et...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 6·fr
    ...rs, ils doivent avoir une autorisation du gouverneur. Pour de plu...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 56·fr
    ...rangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. - ...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 11·fr
    ...3) qu'il a été décidé que du seul fait de la réalisation définitiv...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 30·fr
    ...émunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuvent...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 46·fr
    ...Société Chelly de production et de Commercialisation des produits ...