Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 23·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire en application ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 23·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 17·fr
    ...12, Rue Ibn Khaldoun - Bizerte AVIS DE CONVOCATION Messieurs les...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 20·fr
    ...uits fabriqués ou transformés localement. 2 — au stade de la dist...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 8·fr
    ...— La Commission se réunit sur convocation de son Président chaque ...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 25·fr
    ...chez Maître Ahmed El Akrimi, avocat, 11, rue d'Angleterre à Tunis,...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 24·fr
    ...2, Rue de Corinthe - Tunis --- ## Avis de Convocation Messieurs...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 31·fr
    ...és respectivement aux Banques locales (1 siège) et aux Banques Eur...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 42·fr
    ...N° D-231 ## CONVOCATION DE L'ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE Sociét...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 39·fr
    ...Société des carrières du Centre «SOCACE». Le capital social est d...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 4·fr
    ...oncession d'exploitation d'hydrocarbures s'étendant sur une superf...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 33·fr
    ...Anouar Chérif n'aura pas à répondre des dettes par les locataires ...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 19·fr
    ...u aux collectivités publiques locales. Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 8·fr
    ...Il est institué un marché général hebdomadaire dans la localité de...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...