Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 31·fr
    ...ureau des Finances de la même localité le 22 février 1980, vol. 58...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr
    ...— A l'est par une ligne partant de la localité de Bou Garnine (oue...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 8·fr
    ...is tous les trois mois sur convocation de son président pour délib...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 5·fr
    ...Convocation à l'assemblée générale : Suivant Statuts et Code des S...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 43·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 12·fr
    ...Les parties ont élu domicile chez Maître Felah Anis avocat au 1, r...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 5·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les con...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 6·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 18·fr
    ...la construction en vue de la vente ou la location d'immeubles ou d...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 35·fr
    ... implantés dans les régions à vocation touristique fixées par l'an...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 8·fr
    ...à l'acquisition sur le marché local d'un motocycle ou d'un véhicul...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 47·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année sur convocat...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 16·fr
    ...- Convocation aux assemblées générales : Par le conseil d'administ...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 5·fr
    ... moins une fois par an sur convocation de son président et chaque ...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 27·fr
    ...ure de chaque exercice sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 44·fr
    ...N° 2130 # FONDS DE COMMERCE Maître El Fekih Aboulhassen Avocat S...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 54·fr
    ...La propriété bornée consiste en une seule parcelle à vocation agri...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 22·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...